Le Printemps des Pratiques
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Bibliothèque des RBPP HAS
Ressource gratuite 09 · Parcours interactif
Les RBPP deviennent
un chemin d’équipe.
Repérez les recommandations de bonnes pratiques professionnelles et les ressources HAS utiles à votre établissement ou service, distinguez leur statut, ouvrez les sources officielles et transformez la veille en décisions d’équipe.
35
publications HAS sélectionnées et vérifiées
Pages et documents officiels accessibles directement.
Critère HAS3.8.6Chapitre 3 · Politique ressources humaines
Du document à la pratique
Repérer, partager, expérimenter, réévaluer.
« Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés aux RBPP, procédures et références spécifiques à leur cadre d’intervention. »
Le passeport proposé ici aide à organiser la veille et à tracer une progression pédagogique. Il reste enregistré uniquement dans le navigateur utilisé. Il ne constitue pas, à lui seul, une preuve de formation ni d’appropriation effective.
Source HAS Manuel d’évaluation ESSMS, critère 3.8.6, version juillet 2025 · consulter le critère officiel ↗
Avant de sélectionner
Trente-cinq publications officielles, trois statuts à ne pas confondre.
Cette bibliothèque est une sélection éditoriale vérifiée le 25 août 2026. Elle ne prétend pas remplacer le catalogue complet de la HAS.
Recommandations finalisées
Recommandations et volets sectoriels finalisés : le contenu peut être travaillé avec l’équipe dans son champ d’application.
Ressources complémentaires
Guide, document d’appui et fiches destinées aux usagers : ils éclairent ou facilitent l’appropriation, sans être eux-mêmes une RBPP complète.
Travaux en cours
Une note de cadrage définit le périmètre d’un futur travail. Elle ne doit pas être présentée comme une recommandation finalisée.
01RepérerChoisir selon le public, la structure et l’objectif.
02Lire dans le contexteVérifier le statut, les destinataires et la date.
03Délibérer en équipeComparer les recommandations aux pratiques réelles.
04Expérimenter et réévaluerDécider une action, un pilote, une échéance et un retour.
Source HAS Méthode d’élaboration des RBPP du secteur social et médico-social · comprendre la validation d’une RBPP ↗
La carte des pratiques
Choisissez votre territoire professionnel.
Cliquez sur un univers pour afficher immédiatement les publications sélectionnées correspondantes.
Handicap5
Inclusion sociale3
Personnes âgées5
Protection de l’enfance7
Transversal15
Assistant guidé
Construisez votre itinéraire en trois choix.
Le résultat rapproche des publications de votre contexte ; vérifiez ensuite leur statut et leur périmètre sur la page HAS.
Sélection documentaire vérifiée
Explorer les publications HAS.
35publication(s)
affichée(s)
affichée(s)
01Handicap
Guide
L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (TDI) — Volet 1
Repères pour comprendre le fonctionnement de la personne, soutenir son autodétermination et adapter l’environnement. Le guide aide les équipes à individualiser l’accompagnement et à prévenir les ruptures.
02Transversal
Recommandation
Accompagner la personne nécessitant une mesure de protection juridique
Précise comment respecter les droits, le consentement et la capacité d’agir d’une personne protégée. Elle clarifie la coopération entre personne, représentant, proches et professionnels.
03Transversal
Recommandation
Accompagner la vie intime, affective et sexuelle des personnes en ESSMS — Volet 1 : socle transversal
Socle commun pour reconnaître la vie intime, affective et sexuelle comme un droit. Il traite du consentement, de la confidentialité, de la prévention et de l’organisation des réponses professionnelles.
04Transversal
Recommandation
Le soutien des aidants non professionnels
Aide à repérer les besoins, ressources et risques d’épuisement des aidants. La recommandation propose des modalités de coopération, d’information, d’orientation et de répit.
05Handicap
Recommandation
L’accompagnement à la santé de la personne handicapée
Décrit les conditions d’un accès effectif à la prévention et aux soins. Elle articule expression de la personne, coordination, continuité du parcours et adaptation des pratiques.
06Handicap
Recommandation
L’adaptation de l’intervention auprès des personnes handicapées vieillissantes
Donne des repères pour anticiper les effets du vieillissement et ajuster le projet personnalisé. Elle insiste sur l’observation, la coordination et la continuité des lieux de vie et de soins.
07Personnes âgées
Recommandation
Repérage des risques de perte d’autonomie ou de son aggravation pour les personnes âgées — Volet domicile
Propose une démarche de repérage partagé des changements et fragilités au domicile. Elle aide à transmettre l’alerte, coordonner les acteurs et ajuster rapidement l’accompagnement.
08Handicap
Recommandation
L’accompagnement des jeunes en situation de handicap par les SESSAD
Cadre l’intervention coordonnée des SESSAD dans les lieux de vie du jeune. Elle développe participation, projet personnalisé, coopération familiale, inclusion et articulation des partenaires.
09Transversal
Recommandation
Élaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service
Méthode complète pour construire un projet partagé, ancré dans les besoins et le territoire. Elle détaille diagnostic, orientations, participation, pilotage et évaluation.
10Transversal
Recommandation
Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement
Aide à organiser la vie collective sans réduire les choix individuels. Elle aborde intimité, rythmes, espaces, règles communes, participation et ajustement du projet personnalisé.
11Protection de l’enfance
Recommandation
Coordination entre protection de l’enfance et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent
Sécurise les parcours des enfants ayant des besoins croisés de protection et de soins psychiques. Elle propose des repères de coordination, de partage d’information et de gestion des crises.
12Personnes âgées
Document d’appui
Accompagner la fin de vie des personnes âgées à domicile et en établissement — Document d’appui
Repères pour anticiper et organiser l’accompagnement de fin de vie à domicile. La publication traite des souhaits de la personne, de la coordination, du soutien des proches et des situations complexes.
13Transversal
Fiche destinée aux usagers
Bientraitance et maltraitance en établissement : comprendre et agir — Secteur médico-social
Support accessible pour expliquer la bientraitance, reconnaître les situations de maltraitance et savoir comment agir. Il facilite l’échange avec les personnes accompagnées, leurs proches et les professionnels.
14Inclusion sociale
Fiche destinée aux usagers
Bientraitance et maltraitance en établissement : comprendre et agir — Secteur social
Support accessible adapté au champ social pour distinguer bientraitance et maltraitance, repérer une situation préoccupante et identifier les voies d’alerte. Il soutient la sensibilisation collective.
15Inclusion sociale
Recommandation
Grande précarité et troubles psychiques : intervenir auprès des personnes
Repères pour aller vers les personnes, construire l’alliance et coordonner l’accès aux soins, au logement et aux droits. Elle prend en compte les ruptures et les situations de crise.
16Transversal
Note de cadrage · travaux en cours
La pair-aidance dans les organisations sanitaires, sociales et médico-sociales — Note de cadrage
Document préparatoire validé en janvier 2025 : il définit le périmètre du futur travail sur la pair-aidance. Il ne constitue pas encore une recommandation finalisée.
17Protection de l’enfance
Note de cadrage · travaux en cours
Prévention spécialisée : accompagner les jeunes sur leurs territoires et dans leurs milieux de vie — Note de cadrage
Document préparatoire validé en janvier 2025 : il cadre les futurs travaux sur l’aller-vers, la libre adhésion, les pratiques territoriales et les partenariats. Il ne constitue pas encore une recommandation finalisée.
18Transversal
Note de cadrage · travaux en cours
Vie affective et sexuelle dans le cadre de l’accompagnement des ESSMS — Note de cadrage
Document préparatoire de 2022 ayant structuré les travaux. Pour les recommandations finalisées, consulter le volet 1 publié en 2025, présenté dans la fiche 03 de cette bibliothèque.
19Protection de l’enfance
Recommandation
La prévention de la violence entre les mineurs adolescents au sein des établissements d’accueil
Aide à prévenir, repérer et traiter les violences entre jeunes accueillis. Elle articule cadre institutionnel, participation, protection, réponses éducatives et analyse des événements.
20Personnes âgées
Recommandation
Qualité de vie en résidences autonomie
Repères pour soutenir autonomie, participation, prévention et ouverture sur l’environnement. Elle traite aussi du projet personnalisé et de la coordination avec les partenaires.
21Protection de l’enfance
Recommandation
Améliorer la prise en charge à la sortie des dispositifs de protection de l’enfance : l’accompagnement vers l’autonomie
Prépare l’accès progressif aux droits, au logement, à la santé, aux ressources et au réseau relationnel. Elle insiste sur l’anticipation et la continuité après la sortie.
22Transversal
Recommandation
L’accompagnement vers et dans l’habitat par les professionnels des ESSMS — Volet 1 : socle transversal
Socle commun pour faire de l’habitat un choix et un support d’autonomie. Il aborde pouvoir d’agir, évaluation des besoins, coordination et prévention des ruptures.
23Transversal
Recommandation
L’accompagnement vers et dans l’habitat — Volet 2 : accompagner la personne dans l’élaboration de son projet d’habitat
Décline la construction du projet d’habitat avec la personne, de ses aspirations à sa mise en œuvre. Il propose des repères de décision, d’essai et de réévaluation.
24Inclusion sociale
Recommandation sectorielle
Prévention des addictions et réduction des risques et des dommages en ESSMS — Volet inclusion sociale
Adapte les repères de prévention et de réduction des risques aux structures d’inclusion. Elle encourage une approche non jugeante, la participation et les partenariats spécialisés.
25Personnes âgées
Recommandation sectorielle
Prévention des addictions et réduction des risques et des dommages en ESSMS — Volet personnes âgées
Aide à repérer les conduites addictives sans stigmatiser et à coconstruire des réponses adaptées à l’âge. Elle intègre traitements, santé, autonomie et qualité de vie.
26Protection de l’enfance
Recommandation sectorielle
Prévention des addictions et réduction des risques et des dommages en ESSMS — Volet protection de l’enfance
Propose des interventions éducatives adaptées aux mineurs et jeunes majeurs. Elle articule prévention, repérage, dialogue, confidentialité, protection et orientation spécialisée.
27Handicap
Recommandation sectorielle
Prévention des addictions et réduction des risques et des dommages en ESSMS — Volet handicap
Adapte information, repérage et accompagnement des conduites addictives aux besoins des personnes handicapées. Elle privilégie l’accessibilité et la coopération avec les partenaires.
28Transversal
Recommandation
Répit des aidants
Décrit comment repérer le besoin de répit et proposer une réponse personnalisée, accessible et évolutive. Elle couvre préparation, continuité, évaluation et coordination.
29Protection de l’enfance
Recommandation
Améliorer l’accompagnement des enfants à la sortie des dispositifs de protection de l’enfance — Le retour en famille
Sécurise la préparation, la décision et le suivi du retour au domicile familial. Elle met l’accent sur la participation de l’enfant, le soutien parental et la continuité des relais.
30Transversal
Recommandation
La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre
Texte fondateur qui présente la bientraitance comme une culture et une démarche collective. Il propose des repères sur la personne, les professionnels, l’organisation et l’ouverture.
31Transversal
Recommandation
Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
Explique comment organiser une réflexion pluraliste face à une tension de valeurs. Elle donne des repères pour installer un espace éthique, tracer la réflexion et soutenir la décision.
32Transversal
Recommandation
Ouverture de l’établissement à et sur son environnement
Repères pour inscrire l’établissement dans son territoire et soutenir la participation sociale. Elle traite des partenariats, de l’accès aux ressources et de la contribution de l’ESSMS.
33Transversal
Recommandation
Les attentes de la personne et le projet personnalisé
Cadre la coconstruction, la formalisation et la réévaluation du projet avec la personne. Elle insiste sur ses attentes, son consentement et la coordination des intervenants.
34Protection de l’enfance
Recommandation
L’exercice des visites en présence d’un tiers en assistance éducative
Repères pour préparer, conduire et évaluer les visites ordonnées dans l’intérêt de l’enfant. Elle clarifie objectifs, place du tiers, sécurité, observation et restitution.
35Personnes âgées
Recommandation
Accompagner la fin de vie des personnes âgées en EHPAD
Repères pour anticiper et accompagner la fin de vie en respectant souhaits, confort et dignité. Elle organise la coordination, le soutien des proches et des professionnels.
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